CONSEIL D’ADMINISTRATION AU 1ER FÉVRIER 2022

Missions

Le conseil d’administration règle, par ses délibérations, les affaires de gouvernance de l’IRSN. Il délibère, notamment, sur les conditions générales d’organisation et de fonctionnement de l’Institut, sa stratégie et ses programmes ainsi que sur son rapport annuel. Il approuve également le budget, les budgets rectificatifs, les comptes de chaque exercice et l’affectation des résultats.

Une députée

Perrine GOULET, députée de la Nièvre

Un sénateur

Stéphane PIEDNOIR, sénateur de Maine-et-Loire

Dix représentants de l’État

Christian DUGUÉ, inspecteur pour la sécurité nucléaire de la Direction générale de l’armement, représentant le ministre des Armées

Benoît BETTINELLI, chef de la mission sûreté nucléaire et radioprotection du Service des risques technologiques, représentant du ministre chargé de l’Environnement

Joëlle CARMES, sous-directrice de la prévention des risques liés à l’environnement et à l’alimentation à la Direction générale de la Santé, représentant le ministre chargé de la Santé

Guillaume BOUYT, sous-directeur de l’industrie nucléaire à la Direction générale de l’Énergie et du climat, représentant le ministre chargé de l’Énergie

Frédéric RAVEL, directeur scientifique du secteur énergie, développement durable, chimie et procédés à la Direction générale pour la Recherche et l’Innovation, représentant le ministre chargé de la Recherche

Bruno BERTHET, chef du bureau d’analyse et de gestion des risques à la Direction générale de la Sécurité civile et de la Gestion des crises, représentant le ministre chargé de la Sécurité civile

Anne AUDIC, adjointe à la sous-directrice « conditions de travail, santé et sécurité », DGT, représentant le ministre chargé du Travail

Alicia SAOUDI, cheffe du bureau de l’énergie, des participations, de l’industrie et de l’innovation à la Direction du budget, représentant le ministre chargé du Budget

François BUGAUT, délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense

Bernard DOROSZCZUK, président de l’Autorité de sûreté nucléaire

Cinq personnalités qualifiées

Patrick DUFOUR, contrôleur général des Armées en mission extraordinaire, sur proposition du ministre chargé des Armées

Ginette VASTEL, docteure d’État en pharmacologie, sur proposition du ministre chargé de l’Environnement

Marie-France BELLIN, présidente du conseil d’administration de l’IRSN, professeure des universités, praticien hospitalier dans le service de radiologie diagnostique et interventionnelle des hôpitaux Bicêtre-Paul-Brousse, sur proposition du ministre chargé de la Santé

Laurent MOCHÉ, directeur général d’Edenkia, sur proposition du ministre chargé de l’Énergie

Fanny FARGET, directrice de recherche scientifique au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), sur proposition du ministre chargé de la Recherche

Huit représentants du personnel

Nicolas BRISSON, CGT

Laurence FRANÇOIS, CFE-CGC

Léna LEBRETON, CGT

Patrick LEJUSTE, CGT

Annie CONSTANT, CFDT

Thierry FLEURY, CFDT

David BOIREL, CFE-CGC

Sandrine ROCH-LEFÈVRE, CFE-CGC

Personnalités présentes de droit ou associées

Cédric BOURILLET, directeur général de la prévention des risques et commissaire du Gouvernement

Jean-Pascal CODINE, contrôleur budgétaire

Jean-Christophe NIEL, directeur général

Louis-Michel GUILLAUME, directeur général adjoint, délégué pour les missions relevant de la Défense

Isabelle FLORY, agent comptable

Cédric GOMEZ, secrétaire du comité social et économique

COMITÉ D’ORIENTATION AUPRÈS DE LA DIRECTION DE L’EXPERTISE NUCLÉAIRE DE DÉFENSE (CODEND) AU 1ER FÉVRIER 2022

Missions

Le comité d’orientation examine le programme d’activité de la Direction de l’expertise nucléaire de défense (DEND) de l’Institut, avant qu’il ne soit soumis à son conseil d’administration. Il est consulté sur tout projet de délibération du conseil d’administration ayant pour objet spécifique l’organisation ou le fonctionnement de cette direction, et formule auprès de celui-ci toute recommandation relative à ses activités.

François BUGAUT, président du CODEND, délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la Défense

Thierry BURKHARD, général d’armée, Chef d’État-Major des Armées.
Représenté par le Général de brigade aérienne Nicolas LEVERRIER

Joël BARRE, ingénieur général de l’armement, délégué général pour l’armement.
Représenté par l’ingénieur général de l’armement Christian DUGUE

Isabelle SAURAT, contrôleur général, secrétaire général pour l’administration du ministère des Armées.
Représentée par le colonel Franck MOLLARD

Marc VERAN, vice-amiral, inspecteur des armements nucléaires

Mélanie JODER, directrice du Budget du ministère de l’Économie et des Finances et de la Relance.
Représentée par Alicia SAOUDI

Philippe BERTOUX, directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères.
Représenté par François COTTEL

Marie-Anne BARBAT LAYANI, haut fonctionnaire de défense et de sécurité du ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance.
Représentée par Christian DUFOUR

Émilie PIETTE, haut fonctionnaire de défense et de sécurité du ministre de la Transition écologique.
Représentée par Mario PAIN

Serge POULARD, personne qualifiée

CONSEIL SCIENTIFIQUE AU 1ER FÉVRIER 2022

Missions

Le conseil scientifique examine, pour avis, les programmes d’activité de l’IRSN et s’assure de la qualité et de la pertinence scientifiques de ses programmes de recherche. Il évalue leurs résultats et peut ainsi formuler des recommandations sur l’orientation des activités de l’Institut. Il peut être consulté par le président du conseil d’administration ou par les ministres de tutelle sur toute recherche dans les domaines de compétence de rétablissement.

Robert BAROUKI, professeur de biochimie à l’Université de Paris, directeur de l’unité Inserm T3S « Toxicité Environnementale, Cibles Thérapeutiques, Signalisation Cellulaire et Biomarqueurs », chef de service de biochimie métabolomique et protéomique à l’Hôpital Necker Enfants Malades ; Président du Conseil scientifique

Jean-Christophe AMABILE, médecin chef des services, professeur agrégé du Val-de-Grâce, directeur du service de protection radiologique des Armées

Christine ARGILLIER, directrice de recherche et directrice scientifique adjointe du département AQUA de l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement

Bernard BONIN, conseiller scientifique auprès de la Direction des énergies du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives

Alain KAUFMANN, directeur du ColLaboratoire, unité de recherche-action, collaborative et participative de l’Université de Lausanne (Suisse)

Louis LAURENT, directeur des études et recherches à l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

Elsa MERLE, professeur des Universités à l’École d’ingénieurs Phelma de l’Institut Polytechnique de Grenoble

Michèle SEBAG, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique, Laboratoire Interdisciplinaire des Sciences du Numérique de l’Université Paris Saclay

Pierre TOULHOAT, président du pôle environnement et changement climatique de l’Académie des technologies

Marc VERWERFT, chef de groupe matériaux combustibles nucléaires au Studiecentrum voor Kernenergie/Centre d’Étude de l’Énergie Nucléaire, Fondation d’utilité publique, SCK CEN (Belgique)

Denis VEYNANTE, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, laboratoire énergétique moléculaire et macroscopique, combustion de CentraleSupélec, directeur-adjoint de la direction des données ouvertes de la recherche du Centre national de la recherche scientifique

COMMISSION D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE AU 1ER FÉVRIER 2022

Missions

La commission d’éthique et de déontologie est une instance prévue par le décret d’organisation de l’IRSN. Placée auprès du conseil d’administration, elle est chargée de le conseiller pour la rédaction des chartes de déontologie applicables aux différentes activités de l’établissement et de suivre leur application, pour ce qui concerne, notamment, les conditions dans lesquelles est assurée, au sein de l’établissement, la séparation entre les missions d’expertise réalisées au bénéfice des services de l’État et celles réalisées pour le compte des exploitants publics ou privés. Elle a aussi une mission de médiation dans l’éventualité de difficultés d’ordre déontologique.

Françoise ROURE, présidente de la commission depuis avril 2018. Inspectrice générale, présidente de la section « Sécurité, sûreté et risques » du Conseil général de l’économie, de l’industrie, de l’énergie et des technologies » et membre du Comité de l’inspection, docteur de troisième cycle et docteur d’État ès Sciences économiques, discipline « Économie internationale »

Lionel BOURDON, médecin-chef des services hors classe, professeur agrégé du Val-de-Grâce. Retraité. Dernières fonctions exercées : directeur scientifique de l’Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA, Brétigny/Orge), directeur de la composante « recherche » du programme de transformation du Service de santé des armées « SSA 2020 », professeur titulaire de la chaire de recherche du Service de Santé des Armées

Marc CLÉMENT, président de chambre au tribunal administratif de Lyon, membre de l’Autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable. Membre du comité d’application de la Convention d’Aarhus (Nations unies). Membre de la Commission depuis 2015

Alexandra LANGLAIS, chercheure au CNRS en droit de l’environnement, médaillée de bronze du CNRS
– Responsable de l’axe environnement du laboratoire Institut de l’Ouest : Droit et Europe – auteure de travaux de recherche et d’expertise sur le droit des déchets, des sols, de l’eau, etc. Également membre du GDR NoST (réseau de recherche Normes-sciences et techniques)

Mauricette STEINFELDER, inspectrice générale, membre du Conseil général de l’environnement et du développement durable et de l’Autorité environnementale, retraitée

Éric VINDIMIAN, ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts, spécialiste des impacts toxiques sur l’environnement et la santé, et de l’expertise dans les politiques publiques environnementales, membre de l’Autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable. Membre de la commission depuis 2009

Raja CHATILA, professeur émérite de robotique, d’intelligence artificielle et d’éthique à l’Université de la Sorbonne à Paris. Membre du Collège de déontologie du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation ainsi que du Conseil scientifique d’Orange

image illustration gouvernance

COMITÉ D’ORIENTATION DES RECHERCHES EN SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET EN RADIOPROTECTION – (COR) AU 1ER FÉVRIER 2022

Missions

Instance consultative placée auprès du conseil d’administration de l’IRSN, le comité d’orientation des recherches rend des avis sur les objectifs et les priorités de la recherche en sûreté nucléaire et en radioprotection. Il suit une approche globale prenant en compte les besoins de la société et des pouvoirs publics, approche complémentaire de celle du conseil scientifique de l’IRSN, ciblée sur la qualité et la pertinence scientifiques des programmes et des résultats des recherches de l’IRSN.

Pouvoirs publics

Représentants des ministères de tutelle

En cours de nomination, Direction de la recherche et de l’innovation, représentant le ministère de la Transition écologique

François-Xavier GOMBEAUD, inspecteur de l’armement pour la sécurité nucléaire délégué, inspection de l’armement, représentant le ministère des Armées

Fabrice LEGENDRE, chargé de mission au bureau politique publique et tutelle, Direction générale de l’énergie et du climat, représentant le ministère de la Transition écologique

Représentant de la Direction du travail

Hervé VISSEAUX, chef du Pôle prévention des risques physiques, Direction générale du travail

Représentant de l’Autorité de sûreté nucléaire

Vincent CLOITRE, directeur de cabinet du directeur général de l’ASN

Entreprises et associations professionnelles

Manuel CARRACSO, directeur adjoint à la direction technique – Lyon, EDF

Bernard LE GUEN, président de la Société française de radioprotection (SFRP)

Bertrand MOREL, directeur recherche et développement, représentant d’ORANO

Jean-Marc SIMON, professeur associé des universités, praticien hospitalier, service de radiothérapie-oncologie à l’hôpital Pitié-Salpêtrière

Sébastien CROMBEZ, directeur en charge de la sûreté, de l’environnement et de la stratégie filières (DISEF) de l’Andra

Salariés du secteur nucléaire

Représentants des organisations syndicales nationales représentatives

Jean-Paul CRESSY, FCE-CFDT

Martine DOZOL, FO

Patrick BIANCHI, CFTC

Jacques DELAY, CFE-CGC

Christian HOLBÉ, CGT

Élus

Représentants de l’OPECST

Philippe BOLO, député de Maine-et-Loire + un(e) en attente de nomination

Représentant des commissions locales d’information (CLI)

En cours de nomination

Représentants de communes accueillant une installation nucléaire, proposés par l’Association des maires de France

Bertrand RINGOT, maire de Gravelines

Alain GALLO, maire de Pierrelatte

Associations

Jean-Paul LACOTE, représentant de France Nature Environnement

Simon SCHRAUB, administrateur de la Ligue nationale contre le cancer

Lionel LARQUE, délégué général de l’Alliance sciences-société (Alliss)

Personnalités qualifiées

Jean-Claude DELALONDE, président de l’Association nationale des comités et commissions locales d’information (Anccli)

Christine NOIVILLE, présidente du Haut Comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN)

Marie-France BELLIN, présidente du conseil d’administration de l’IRSN, professeur des universités, praticien hospitalier dans le service de radiologie diagnostique et interventionnelle des hôpitaux Bicêtre-Paul-Brousse

Organismes de recherche

Philippe STOHR, directeur de l’énergie nucléaire, représentant le CEA

Cyrille THIEFFRY, chargé de mission pour la radioprotection et les affaires nucléaires, IN2P3, représentant le CNRS

Inserm, en cours de nomination

Étienne AUGE, professeur de physique, vice-président de Paris-Sud, représentant de la conférence des présidents d’université (CPU)

Vincent LAFLECHE, directeur de ParisTech, représentant de ParisTech

Personnalités étrangères

Christophe BADIE, département des évaluations environnementales, Public Health England,
Royaume-Uni

Ted LAZO, Agence pour l’énergie nucléaire (AEN), OCDE

Personnalités présentes de droit

Patrick LANDAIS, haut commissaire à l’énergie atomique

Cédric BOURILLET, commissaire du gouvernement, représenté par Benoît BETTINELLI, chef de la mission de sûreté nucléaire et de radioprotection, ministère de la Transition écologique

Robert BAROUKI, président du Conseil scientifique de l’IRSN

Jean-Christophe NIEL, directeur général de l’IRSN